Qu'est-ce que le SGH ?
SGH, est l'abréviation de Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques. Il fournit une base pour unifier les informations sur la sécurité des produits chimiques dangereux au niveau mondial grâce à l'harmonisation des critères de classification, des règles d'étiquetage, et un guide pour la préparation des fiches de données de sécurité.
Le SGH est élaboré et mis à jour par les Nations Unies afin d'éviter que les informations sur les dangers des produits chimiques ne soient différentes dans le monde entier, et il est révisé tous les deux ans.
En outre, un autre de ses objectifs est de faciliter le commerce des produits chimiques : en appliquant le SGH dans différents pays, il ne sera pas nécessaire pour une entreprise exportatrice de produits chimiques de reclasser ses produits et de les réétiqueter afin de se conformer aux exigences du pays importateur.
Cependant, ces objectifs n'ont pas été atteints au niveau pratique puisqu'il est nécessaire d'adapter la documentation à la législation de chaque pays.
Que comprend le SGH ?
Il comprend:
Tous les produits chimiques dangereux sont répertoriés: substances et mélanges.
Il ne comprend pas:
- ✘ Les produits pharmaceutiques.
- ✘ Les additifs alimentaires.
- ✘ Les articles cosmétiques.
- ✘ Les résidus de pesticides dans les aliments.
Quelle est la portée du SGH ?
Le système général harmonisé SGH répertorie les critères de classification et de communication des dangers.
- Classification : c'est la détermination des classes et catégories de danger qui s'appliquent à un certain produit chimique.
- • Classes de danger : caractérisation des propriétés du produit chimique pouvant produire un effet dangereux, par exemple une toxicité aiguë.
- •Catégories de danger : la classe est divisée en différentes catégories.
Il existe trois types de dangers à des fins de classification, avec leurs classes et catégories de danger respectives :
- • Dangers physiques.
- • Risques pour la santé.
- • Dangers pour l'environnement.
- Communication des dangers : par des fiches de données de sécurité et un étiquetage.
Toutes les adaptations du SGH sont-elles les mêmes dans tous les pays ?
Non, le Système Général Harmonisé (SGH) est une “ recommandation non obligatoire ” des Nations Unies. Il n'a par conséquent aucun type de validité juridique en soi.
Les dispositions du SGH deviennent obligatoires dans les pays ou régions qui adoptent le SGH en tant que norme, et peuvent être adoptées en tout ou en partie et dans le cadre de toute révision.
Le principal problème réside dans le fait que certains pays excluent des catégories de danger qui doivent être prises en compte dans d'autres pays et que chaque pays procède à une adaptation différente du SGH.
En raison du fait que les adaptations des pays sont basées sur des versions différentes du SGH, cela implique :
- • Des catégories de danger existant dans certaines adaptations et pas dans d'autres, ce qui rend nécessaire une reclassification des produits en fonction du pays.
- • Libellé différent des mentions de danger et des conseils de prudence, nécessitant un nouvel étiquetage.
- • Format et contenu différents des fiches de données de sécurité, ce qui rend nécessaire l'adaptation de ce document au pays.
Voici une liste non exhaustive des dispositions légales intégrant la classification des dangers et les outils de communication (fiches de données de sécurité et étiquetage) dans les différents pays :
- •Afrique du Sud: Regulations for hazardous chemical agents, 2021
- •Argentina: SRT 801/2015
- •Australia: WHS Regulations (2020)
- •Brazil: NBR 14725
- •Canada: WHMIS 2015
- •Chile: Decreto Supremo nº 57 de 2019
- •China: GB/T 16483, GB/T17519 y GB/T 30000
- •Colombia: Decreto 1496 de 2018
- •Corée du sud: 제2016-19호
- •Costa Rica: REGLAMENTO TÉCNICO RTCR 481:2015
- •Ecuador: NORMA TÉCNICA ECUATORIANA NTE INEN 2266:2013
- •États Unis: 29 CFR 1910.1200 (HCS 2012)
- •Indonesia: Peraturan No.04/BIM/PER/1/2014
- •Israel: Work Safety Regulations y SI 2302 part 1
- •Japan: JIS Z 7253:2019 y JIS Z 7252:2019
- •Malaysia: ICOP y P.U. (A) 310/2013
- •Mexico: NORMA MEXICANA NOM-018-STPS-2015 y Norma Mexicana NMX-R-019-SCFI-2011
- •Nouvelle Zélande: Hazardous Substances (Safety Data Sheets) Notice 2017 y HSNO Act
- •Royaume-Uni: UK REACH y GB CLP Regulation
- •Russia: GOST 30333-2007, GOST 32419-2013, GOST 32423-2013, GOST 32424-2013 y GOST 32425-2013
- •Serbia: Sl. glasnik RS, br. 100/2011 y Sl. glasnik RS, br. 105/13, 52/17 i 21/19
- •Singapour: SS 586: Part 3:2008 (2014) y SS 586: Part 2:2014
- •Suisse: Totalrevision der ChemV/Révision totale de la OChim/Revisione totale dell’OPChim
- •Taiwan: CNS 15030
- •Turkey: “Zararlı Maddeler ve Karışımlara İlişkin Güvenlik Bilgi Formları Hakkında Yönetmelik”e (RG.-13/12/2014-29204) y Resmi Gazete -11.12.2013- 28848 (SEA)
- •Union européenne: Reglamento (CE) Nº1272/2008 y Reglamento (UE) 2020/878
- •Uruguay: Anexo II de Decreto 307/009 modificado por el Decreto 346/011
- •Vietnam: Thông tư số 32/2017/TT-BCT (phụ lục 9)
